Dernière mise à jour : 22 janvier 2026
1) Responsable du traitement
2) Données collectées
Selon vos usages, Clavis Orbis peut traiter :
- • Données d'identification : nom, prénom, email, téléphone, organisation, fonction.
- • Données d'échange : contenu des messages, éléments transmis pour cadrage de mission, pièces jointes.
- • Données de rendez-vous : disponibilités, confirmations, historiques de réservation.
- • Données de facturation : coordonnées de facturation, informations nécessaires à la TVA.
- • Données techniques : journaux de sécurité (adresse IP, logs) strictement nécessaires à la protection du site.
Clavis Orbis ne poursuit aucune finalité publicitaire et ne vend aucune donnée.
3) Finalités et bases légales
Répondre à vos demandes et cadrer une mission (intérêt légitime / mesures précontractuelles).
Exécuter les prestations convenues (contrat).
Facturation, comptabilité, obligations légales (obligation légale).
Sécuriser le site et prévenir la fraude (intérêt légitime).
4) Destinataires
Les données sont destinées à TILLEUL ARCHERS CO. et, si nécessaire, à ses prestataires techniques strictement habilités (hébergement, outil de prise de rendez-vous, outil de paiement), dans la limite de ce qui est requis pour fournir le service.
5) Paiement en ligne
Lorsque le paiement en ligne est activé, il est traité par un prestataire de paiement. TILLEUL ARCHERS CO. n'a pas vocation à stocker vos données de carte bancaire. [À compléter : nom du prestataire de paiement retenu.]
6) Confidentialité renforcée
Clavis Orbis traite fréquemment des sujets sensibles sur le plan stratégique. Par défaut :
- • minimisation des données,
- • limitation des accès,
- • suppression/archivage maîtrisés,
- • et recommandation de canaux sécurisés lorsque l'enjeu le justifie (Signal, par exemple).
7) Durées de conservation
Demandes sans suite : durée nécessaire au traitement, puis suppression ou anonymisation.
Données contractuelles : durée du contrat, puis archivage conforme aux obligations légales (notamment comptables).
Données de facturation : conservation selon les durées légales applicables.
8) Vos droits
Vous disposez des droits d'accès, rectification, effacement, limitation, opposition, et portabilité lorsque applicable.
Exercice : contact@clavis-orbis.com
9) Cookies et traceurs
Clavis Orbis n'utilise pas de cookies publicitaires.
Le site peut utiliser :
- • des cookies strictement nécessaires au fonctionnement,
- • et, le cas échéant, une mesure d'audience configurée conformément aux recommandations de la CNIL (exemptée de consentement lorsqu'elle respecte les conditions prévues).
Dans tous les cas, une information transparente est fournie sur les finalités.
10) Réclamation
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (CNIL).